Conditions générales de vente

La boutique hehecorner.com est éditée et exploitée par HeheCorner, numéro d'identification fiscale available on request from support@hehecorner.com, dont l'adresse est Spain — full postal address on request from support@hehecorner.com. C'est avec cette société que vous concluez le contrat de vente.

HeheCorner est un atelier de deux personnes établi en Espagne. Nous dessinons et imprimons en 3D des cake toppers personnalisés. Tout part de notre atelier en Espagne.

Nous n'avons pas de ligne téléphonique. Le moyen de nous joindre est l'e-mail : support@hehecorner.com. Nous répondons en général sous 24 heures, du lundi au vendredi.

Ces conditions s'appliquent aux achats faits par des consommateurs, c'est-à-dire des particuliers qui achètent en dehors de toute activité professionnelle. C'est notre clientèle habituelle et le droit de la consommation vous protège à ce titre.

Vous devez avoir 18 ans ou plus pour commander, ou commander avec l'accord d'un adulte responsable du paiement.

Si vous achetez pour une entreprise, une association ou un traiteur, écrivez-nous avant de commander : certaines règles ci-dessous, notamment le droit de rétractation, ne s'appliquent qu'aux consommateurs.

Nous vendons des cake toppers, c'est-à-dire des décorations qui se posent sur un gâteau. Ils sont imprimés en 3D en PLA, un plastique d'origine végétale, et mesurent environ 15 cm de large selon le modèle.

La plupart de nos modèles comportent un logement moulé dans le décor, prévu pour recevoir une fontaine à gâteau droite du commerce (aussi appelée bougie fontaine ou fontaine scintillante), c'est-à-dire le format conçu pour tenir debout à la verticale. Cette fontaine n'est jamais incluse et nous n'en vendons pas.

La plupart de nos modèles existent en dix coloris de filament, dont quatre dégradés arc-en-ciel. Certains modèles n'existent que dans une seule finition. Les coloris réellement disponibles sont indiqués sur chaque page produit.

Chaque topper est imprimé et fini à la main. De très légères différences de teinte, de brillance ou de lignes d'impression sont normales et font partie du procédé : elles ne constituent pas un défaut. Les photos du site sont fidèles mais illustratives, et le rendu des couleurs dépend de votre écran.

Un cake topper HeheCorner n'est pas un produit alimentaire. Voir la section 12, Sécurité.

Les pages produit sont une invitation à commander, pas une offre ferme. Le contrat se forme de la façon suivante :

• Vous ajoutez un topper au panier, saisissez la personnalisation souhaitée et validez le paiement. Cela vaut commande ferme de votre part.
• Vous recevez un accusé de réception automatique par e-mail. Il confirme que nous avons bien reçu la commande, mais ne vaut pas encore acceptation.
• Le contrat est conclu quand nous vous envoyons la confirmation de commande, ou au plus tard lorsque nous expédions votre colis.

Nous pouvons refuser une commande, notamment si le texte de personnalisation ne peut pas être imprimé (voir section 11), si nous ne livrons pas votre pays, si le paiement n'aboutit pas, ou en cas d'erreur manifeste de prix ou de description. Dans ce cas, nous vous prévenons et vous remboursons intégralement, sans autre indemnité.

Vérifiez votre confirmation dès sa réception : c'est le document qui fait foi sur le texte que nous allons imprimer.

La réglementation sur le commerce électronique et sur la vente à distance nous impose de vous donner ces quatre informations noir sur blanc. Les voici.

Les étapes techniques pour conclure le contrat : vous choisissez un modèle sur sa page produit, vous remplissez les champs de personnalisation, vous ajoutez l'article au panier, vous ouvrez le panier, vous saisissez votre adresse de livraison, vous choisissez le mode d'expédition, vous vérifiez le récapitulatif complet, puis vous payez. Le contrat se forme ensuite comme décrit à la section 4.

Repérer et corriger une erreur de saisie avant de valider : le panier reste modifiable à tout moment — vous pouvez changer les quantités, retirer un article ou revenir à la page produit. À l'étape de vérification du paiement, l'adresse, le mode de livraison et le contenu de la commande sont affichés et restent modifiables. Surtout, votre texte de personnalisation vous est réaffiché tel qu'il sera imprimé avant que vous ne validiez le paiement : c'est le dernier moment pour le relire lettre par lettre. Tant que vous n'avez pas cliqué sur le bouton de paiement, rien n'est engagé.

Après le paiement, votre e-mail de confirmation reprend l'intégralité de la commande, y compris le texte exact à imprimer. Si vous y repérez une erreur, écrivez-nous immédiatement à support@hehecorner.com (voir section 11).

Archivage du contrat : nous ne conservons pas le texte du contrat sous une forme que vous pourriez venir consulter chez nous plus tard. En revanche, nous vous envoyons par e-mail une confirmation de commande complète, qui contient tous les éléments du contrat. Conservez cet e-mail : c'est votre exemplaire. Vous pouvez aussi enregistrer ou imprimer cette page au moment de commander.

Langues : le contrat peut être conclu en anglais, en espagnol, en allemand ou en français. Ces conditions sont publiées dans ces quatre langues sur le site.

Tous les prix sont affichés en euros (EUR), pour toutes les destinations. Vous êtes débité en euros, y compris pour une livraison au Royaume-Uni.

Nos toppers coûtent entre 17,95 € et 27,95 € selon le modèle. Les prix affichés incluent la TVA applicable à votre pays de livraison lorsqu'elle est due. Le détail figure sur votre facture.

Les frais de livraison sont indiqués séparément et toujours affichés avant que vous ne payiez. La livraison standard est offerte à partir de 35 € de commande, seuil inclus : un panier de 35,00 € en bénéficie.

Le prix, la taxe et les frais de livraison affichés au moment du paiement sont exactement ce que nous vous facturons. Une seule réserve, et elle ne dépend pas de nous : pour un envoi vers le Royaume-Uni d'une valeur supérieure à 135 GBP, le transporteur peut réclamer la TVA à l'importation et des droits de douane au moment de la livraison. Voir la section 10.

Nous pouvons modifier nos prix à tout moment, mais jamais après la conclusion de votre commande. Le prix qui s'applique est celui affiché au moment où vous payez.

Vous pouvez payer par carte bancaire, Apple Pay ou Google Pay. Les paiements sont traités par SumUp, un prestataire de paiement agréé.

Vos données de carte sont saisies chez SumUp et traitées par SumUp. HeheCorner ne voit jamais votre numéro de carte et ne le conserve jamais.

Le paiement est prélevé au moment de la commande. Comme chaque topper est fabriqué pour vous, la production ne démarre qu'une fois le paiement confirmé.

Si votre paiement est refusé ou annulé par votre banque, nous ne pouvons pas lancer la fabrication et la commande est annulée.

Tout est fabriqué à la commande. Nous ne gardons pas de stock : à réception de votre commande, nous ouvrons le fichier, saisissons votre texte, imprimons, ponçons, contrôlons et emballons.

Nous expédions sous 1 à 3 jours ouvrés depuis l'Espagne. Les jours ouvrés sont du lundi au vendredi, hors jours fériés en Espagne.

Ce délai est un délai d'expédition, pas de livraison. Il faut y ajouter le temps de transport indiqué à la section 9.

En période de forte activité, nous indiquons tout allongement du délai sur les pages produit et dans le bandeau du site. Si un imprévu nous empêche de tenir le délai annoncé, nous vous écrivons et vous pouvez alors annuler et être remboursé intégralement.

Nous expédions en suivi vers l'Espagne, l'Union européenne et le Royaume-Uni. Tarifs et délais indicatifs :

• Espagne — 3,95 € — 2 à 4 jours ouvrés
• Union européenne, France comprise — 6,95 € — 3 à 6 jours ouvrés
• Royaume-Uni — 8,95 € — 4 à 7 jours ouvrés
• Livraison standard offerte à partir de 35 € de commande

Une option express, plus rapide et plus chère, est proposée au moment du paiement quand elle est disponible pour votre adresse. Elle est facturée à son prix, y compris au-delà de 35 € de commande : l'offre de livraison gratuite porte sur le tarif standard.

Les délais de transport sont ceux communiqués par les transporteurs. Ce sont des estimations, pas des garanties : douane, jours fériés et aléas de tournée peuvent les allonger.

Vous êtes responsable de l'exactitude de l'adresse que vous saisissez. Si un colis nous revient parce que l'adresse était incomplète ou parce qu'il n'a pas été retiré à temps, nous vous remboursons le prix des articles. Nous ne retenons pas sur ce remboursement le coût du transport que nous avons nous-mêmes supporté. Si vous préférez une réexpédition, elle donne lieu à de nouveaux frais de livraison, que nous vous indiquons avant de repartir.

Le risque de perte ou de détérioration vous est transféré au moment où vous, ou une personne que vous avez désignée, prenez physiquement possession du colis. Jusque-là, il est pour nous.

Nos colis pour le Royaume-Uni partent d'Espagne, donc de l'extérieur du Royaume-Uni.

Selon les règles actuelles applicables aux envois de faible valeur, la TVA britannique est perçue au moment du paiement sur notre site pour les envois d'une valeur inférieure ou égale à 135 GBP. Vous n'avez alors rien de plus à régler à la livraison.

Au-delà de 135 GBP, la TVA à l'importation et, le cas échéant, des droits de douane peuvent être réclamés au moment de la livraison. Ces sommes sont dues par le destinataire, elles sont perçues par le transporteur et elles échappent entièrement à notre contrôle. Nous préférons vous le dire clairement plutôt que de promettre qu'aucun frais ne s'ajoutera jamais.

Chaque colis part avec sa déclaration douanière remplie correctement, à la valeur réelle. Nous ne sous-déclarons jamais, même si on nous le demande.

Les règles fiscales peuvent changer. Nous appliquons celles en vigueur au jour de l'expédition.

Nous imprimons exactement ce que vous tapez. À l'identique : majuscules, minuscules, accents, espaces, tirets, emoji impossibles à imprimer mis à part. Nous ne corrigeons rien, parce que nous ne pouvons pas deviner si « Maëlle » ou « Maelle » est la bonne orthographe.

Les fautes de frappe et les erreurs de saisie sont donc de votre responsabilité. Relisez le champ avant de valider — il vous est réaffiché avant le paiement, comme expliqué à la section 5 — puis relisez votre e-mail de confirmation.

Vous avez repéré une erreur ? Écrivez immédiatement à support@hehecorner.com avec votre numéro de commande. Par geste commercial, et sans que cela constitue un droit à votre profit, nous corrigeons sans frais tant que nous n'avons pas commencé la pièce. Une fois l'impression lancée, ce n'est plus possible.

Nous refusons d'imprimer un texte injurieux, haineux, discriminatoire, menaçant ou illégal, ainsi qu'un texte qui reprend une marque, un logo, un nom de club, un personnage ou une œuvre protégée sans autorisation. Nos toppers humoristiques assument un langage familier, mais nous nous réservons le dernier mot.

Si nous refusons un texte, nous vous écrivons pour proposer une alternative. Si rien ne convient, nous annulons et vous remboursons intégralement.

En nous transmettant un texte, un prénom, une date ou un visuel, vous nous confirmez avoir le droit de l'utiliser.

Le point le plus important de ces conditions. Merci de le lire jusqu'au bout.

• La fontaine à gâteau n'est pas incluse et nous n'en vendons pas. Le logement de nos toppers est prévu pour une fontaine à gâteau droite du commerce, c'est-à-dire le format conçu pour tenir debout à la verticale et que l'on pose dans le logement, sans jamais l'enfoncer dans le gâteau. Il n'est pas prévu pour les cierges magiques fins que l'on tient à la main, ni pour des bougies, ni pour aucun autre article pyrotechnique.
• Un article pyrotechnique s'allume toujours sous la surveillance d'un adulte. Ne laissez jamais un enfant l'allumer, ni rester seul près d'un gâteau allumé.
• Suivez la notice du fabricant de la fontaine : distance de sécurité, hauteur libre au-dessus, surface stable, pas de rideaux, de guirlandes ni de plafond bas au-dessus du gâteau. Prévoyez de quoi éteindre à portée de main.
• Le topper n'est pas comestible. Il ne doit pas être mâché, léché, chauffé, ni entrer en contact avec un aliment chaud. Retirez-le du gâteau avant de servir, et retirez aussi tout résidu de fontaine.
• Le PLA se déforme à la chaleur. Ne l'exposez ni à une flamme prolongée, ni au four, ni au micro-ondes, ni au lave-vaisselle, ni au soleil derrière une vitre.
• Gardez le topper hors de portée des jeunes enfants et des animaux. Ce n'est pas un jouet.

Nous ne pouvons pas être tenus responsables des dommages causés par un article pyrotechnique que vous achetez ailleurs, ni par un usage contraire à ces consignes.

Au sens du règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits, le fabricant de nos cake toppers et l'opérateur économique responsable établi dans l'Union européenne est : HeheCorner — HeheCorner, Spain — full postal address on request from support@hehecorner.com, support@hehecorner.com.

Nous concevons, imprimons, finissons, contrôlons et emballons nous-mêmes chaque pièce dans notre atelier en Espagne. Il n'y a ni importateur ni mandataire intermédiaire : pour toute question de sécurité concernant un de nos produits, c'est nous, et personne d'autre, qui vous répondons à cette adresse.

Avertissements de sécurité, à lire avant utilisation :

• Ce n'est pas un jouet. Gardez le topper hors de portée des jeunes enfants et des animaux.
• Ce n'est pas un produit comestible et il n'est pas certifié contact alimentaire. Ne le mâchez pas, ne le léchez pas, ne le chauffez pas.
• Tenez le topper à l'écart de toute flamme nue. La seule exception est l'usage prévu : une fontaine à gâteau droite du commerce, placée dans le logement moulé et utilisée conformément à la notice de son fabricant.
• L'allumage se fait toujours sous la surveillance d'un adulte, jamais par un enfant, jamais sans surveillance.
• Retirez le topper du gâteau, ainsi que tout résidu de fontaine, avant de servir.

En cas de doute sur la compatibilité d'une fontaine avec le logement, écrivez-nous avant de l'allumer. Si nous avions connaissance d'un risque de sécurité sur un produit vendu, nous préviendrions les clients concernés et les autorités compétentes, comme le règlement l'exige.

Pour les articles non personnalisés, vous disposez de 14 jours à compter de la réception du colis pour changer d'avis, sans avoir à vous justifier. C'est le droit de rétractation prévu par la réglementation européenne sur la vente à distance.

Pour l'exercer, écrivez à support@hehecorner.com avant la fin des 14 jours, en indiquant votre numéro de commande et les articles concernés. Un e-mail clair suffit ; vous pouvez aussi utiliser le formulaire type de rétractation, reproduit intégralement à la section 15, qu'il vous suffit de copier dans un e-mail.

Renvoyez ensuite l'article dans les 14 jours suivant votre déclaration, non utilisé, complet et bien protégé, si possible dans son emballage d'origine. Si cet emballage manque, est ouvert ou est abîmé, nous acceptons quand même le retour : l'état de l'emballage d'origine n'est jamais une condition d'acceptation ni un motif de refus du remboursement. Il peut seulement, comme une manipulation allant au-delà de ce qui est nécessaire pour examiner l'article, donner lieu à une retenue proportionnelle à la perte de valeur réelle.

Les frais de retour sont à votre charge, sauf si l'article est défectueux, abîmé à l'arrivée ou différent de ce que vous avez commandé. Nous vous en informons ici précisément pour que ce ne soit pas une surprise.

Nous remboursons tout ce que vous avez payé — le prix des articles et les frais de livraison standard aller — dans les 14 jours suivant la réception du retour, ou la preuve de son envoi si elle nous parvient plus tôt.

Deux retenues seulement sont possibles, et il n'y en a pas d'autres : le supplément que vous auriez payé pour une option de livraison plus rapide que notre option standard la moins chère, et les frais de retour, qui sont à votre charge et dont nous vous avons prévenu à l'avance. Nous ne déduisons jamais nos propres frais de transport, et nous ne revenons jamais sur une livraison offerte parce qu'un retour partiel ferait repasser la commande sous 35 €.

Vous n'êtes pas obligé d'utiliser ce formulaire : un e-mail clair suffit. Nous devons cependant le mettre à votre disposition, et non simplement le mentionner. Le voici en entier. Copiez-le dans un e-mail, complétez-le et envoyez-le à support@hehecorner.com.

« (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

À l'attention de HeheCorner, Spain — full postal address on request from support@hehecorner.com, support@hehecorner.com :

Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le (*) / reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile. »

Deux précisions utiles. Ce formulaire concerne la rétractation pour changement d'avis : il ne s'applique pas aux articles personnalisés, pour les raisons expliquées à la section 16. Et vous n'en avez aucun besoin pour signaler un article défectueux, erroné, cassé ou manquant : dans ce cas, écrivez-nous simplement avec des photos, c'est plus rapide (section 17).

Les articles personnalisés ne peuvent pas être retournés au titre du droit de rétractation. Nous le disons sans détour, et avant que vous ne payiez, plutôt que dans une note de bas de page.

Est personnalisé tout topper fabriqué avec un élément que vous nous avez indiqué : un prénom, des prénoms, un âge, un chiffre, une date, un mot ou une phrase. Il n'existe pas ailleurs, il n'est pas revendable, il a été fabriqué pour vous seul.

C'est exactement l'exception que le droit français formule à l'article L221-28 3° du Code de la consommation, pour les « biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ». Le droit espagnol, dont nous relevons, prévoit la même exception dans les mêmes termes. En validant votre personnalisation au moment du paiement, vous en prenez acte.

Cette exception joue dès la conclusion de la commande, et non à partir du moment où l'impression démarre. Il n'existe donc pas de fenêtre légale d'annulation entre votre paiement et le lancement de la fabrication : nous préférons l'écrire clairement plutôt que de laisser croire le contraire.

Cela dit, par pur geste commercial et sans que cela crée un droit à votre profit, nous acceptons de modifier ou d'annuler un article personnalisé tant que nous ne l'avons pas commencé, à condition que vous nous écriviez rapidement à support@hehecorner.com. Une fois la pièce lancée sur l'imprimante, ce n'est plus possible : le matériau est déjà posé.

Cette exception ne touche à rien d'autre. Un article personnalisé défectueux, abîmé pendant le transport, ou dont le texte ne correspond pas à ce que vous aviez saisi, est toujours remplacé ou remboursé. Voir la section 17.

Un topper vendu sans aucun champ à remplir n'est pas personnalisé : il reste couvert par les 14 jours de la section 14.

Si votre topper arrive cassé, présente un défaut, ne correspond pas à ce que vous avez commandé ou n'arrive pas du tout, nous le remplaçons ou le remboursons. Toujours, y compris pour un article personnalisé, et sans frais de retour pour vous.

Écrivez-nous à support@hehecorner.com avec votre numéro de commande et deux ou trois photos : l'article, le défaut de près, et l'emballage si le colis a souffert.

Prévenez-nous dès que vous le pouvez : cela nous aide à réclamer auprès du transporteur tant que c'est encore possible. Mais il ne s'agit que d'un conseil pratique. Il n'existe aucun délai de 14 ou 30 jours pour nous signaler un défaut, un article erroné, un article manquant ou un colis non livré, et aucune de vos démarches n'est enfermée dans une telle fenêtre. Vos droits légaux courent bien au-delà et ne sont pas affectés.

La garantie légale de conformité du droit espagnol est de 3 ans à compter de la livraison, sans obligation de notification dans un délai donné. Pour les commandes livrées au Royaume-Uni, un délai de 6 ans peut s'appliquer aux défauts cachés.

En tant que consommateur résidant en France, vous conservez le bénéfice des règles impératives du droit français, notamment la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés. Quand deux régimes se rencontrent, nous appliquons celui qui vous est le plus favorable.

Ces garanties légales sont gratuites et indépendantes de toute garantie commerciale. Une simple différence de teinte, une ligne d'impression visible ou une micro-irrégularité de surface relèvent du fait main et ne sont pas des défauts.

Les remboursements sont effectués sur le moyen de paiement utilisé pour la commande. Nous ne pouvons pas rembourser sur une autre carte ni sur un autre compte.

Nous déclenchons le remboursement dans les 14 jours suivant la réception du retour ou l'acceptation de votre réclamation. Le délai pour que l'argent apparaisse sur votre compte dépend ensuite de votre banque, en général de 3 à 10 jours ouvrés.

Sur une rétractation, le remboursement porte sur tout ce que vous avez payé, frais de livraison standard aller compris, dans les conditions détaillées à la section 14.

Vous recevez un e-mail de confirmation au moment où le remboursement part de chez nous.

Les remboursements sont toujours faits en euros, pour le montant en euros que vous avez payé. Si votre banque a appliqué des frais de change, ils ne sont pas de notre ressort.

Les modèles 3D, les visuels, les photos, les textes et l'identité de HeheCorner nous appartiennent, ou nous sont concédés sous licence. Ils sont protégés.

En achetant un topper, vous achetez un objet, pas une licence sur le dessin. Vous ne pouvez pas le copier, le mouler, le scanner en 3D, en tirer des fichiers d'impression, le produire en série ni le revendre comme votre création.

Vous pouvez évidemment photographier votre gâteau et le partager où vous voulez. Cela nous fait plaisir, et une mention @hehecorner est toujours la bienvenue.

Si vous nous envoyez une photo de votre gâteau par e-mail ou sur les réseaux, nous ne l'utilisons dans nos publications qu'avec votre accord explicite, que nous vous demandons au préalable.

Les prénoms, marques ou noms que vous nous soumettez restent vos affaires : vous nous garantissez avoir le droit de les faire imprimer.

Nous sommes responsables des dommages prévisibles causés par un manquement de notre part à ces conditions ou à nos obligations légales. Un dommage est prévisible s'il est évident qu'il se produira, ou si vous nous en avez informés au moment de la commande.

Nous n'excluons et ne limitons en rien notre responsabilité lorsque la loi l'interdit : en cas de décès ou de dommage corporel dû à une faute de notre part, de fraude, de dol, de manquement à la garantie légale de conformité ou aux règles impératives du droit de la consommation.

Nous ne plafonnons pas notre responsabilité au montant de votre commande. Une clause de ce type serait de toute façon écartée à l'égard d'un consommateur, et nous préférons ne pas en écrire une que nous ne pourrions pas appliquer.

Nous ne sommes pas responsables des pertes qui ne découlent pas de notre faute, en particulier des dommages causés par un article pyrotechnique acheté ailleurs, par un usage contraire à nos consignes de sécurité, ou par une erreur de saisie de votre part.

Nous ne vendons qu'à des particuliers pour un usage privé. Nous ne répondons pas des pertes commerciales, manques à gagner ou pertes d'exploitation.

Si un événement que nous ne maîtrisons pas nous empêche de tenir nos engagements — grève des transporteurs, catastrophe naturelle, panne majeure d'électricité ou de réseau, décision administrative, incendie de l'atelier — nous vous prévenons dès que possible et nous convenons d'un nouveau délai.

Si le retard devient déraisonnable pour vous, vous pouvez annuler la commande et être remboursé intégralement des articles non expédiés.

Notre responsabilité n'est pas engagée pour le retard lui-même, mais votre droit à l'annulation et au remboursement reste entier.

Nous pouvons modifier ces conditions, par exemple si nos tarifs de transport, nos moyens de paiement ou la réglementation évoluent.

La version qui s'applique à votre achat est celle publiée sur cette page au moment où vous passez commande. Une modification ultérieure ne change pas les termes d'une commande déjà conclue.

La date de dernière mise à jour figure sur cette page. Nous vous invitons à l'imprimer ou à l'enregistrer au moment de commander, puisque nous n'archivons pas le contrat pour vous (voir section 5).

Le contrat est régi par le droit espagnol. En tant que consommateur résidant en France, vous conservez cependant le bénéfice des dispositions impératives protectrices du droit français, et vous pouvez saisir les tribunaux de votre lieu de résidence.

Commencez toujours par nous écrire à support@hehecorner.com. Nous cherchons systématiquement une solution par e-mail avant toute autre démarche, et c'est plus rapide pour tout le monde.

Si nous n'aboutissons pas, plusieurs voies vous restent ouvertes :

• Le système espagnol d'arbitrage de la consommation (Sistema Arbitral de Consumo). Vous saisissez la Junta Arbitral de Consumo compétente pour un vendeur établi en Espagne — la junte municipale ou régionale de notre lieu d'établissement, ou la Junta Arbitral Nacional de Consumo. La procédure est gratuite pour le consommateur et ne nécessite pas d'avocat.
• Le Centre européen des consommateurs France, qui appartient au réseau européen ECC-Net et accompagne gratuitement les consommateurs français dans un litige avec un vendeur établi dans un autre pays de l'Union. Si vous résidez ailleurs dans l'Union, adressez-vous au Centre européen des consommateurs de votre propre pays.
• Le juge : vous pouvez toujours saisir le tribunal de votre lieu de résidence.

Une précision, parce que d'autres sites y renvoient encore : l'ancienne plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL / ODR) a cessé de fonctionner le 20 juillet 2025 et le règlement qui l'instituait a été abrogé. Ce n'est plus une voie de recours, et nous ne vous y renvoyons donc pas.

Le recours aux voies ci-dessus est gratuit ou peu coûteux pour vous, et ne vous prive jamais de la possibilité de saisir un juge.

Si une clause de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres restent pleinement en vigueur.

Le fait que nous n'exigions pas immédiatement l'exécution d'une obligation ne vaut pas renonciation de notre part.

Ces conditions sont conclues entre vous et nous. Nous pouvons transférer nos droits et obligations à une autre société, à condition que cela ne réduise pas vos droits ; vous en seriez informé par e-mail.

Le contrat peut être conclu en anglais, en espagnol, en allemand ou en français. En cas de divergence entre les versions linguistiques de cette page, la version correspondant à la langue dans laquelle vous avez passé commande fait foi.